L’ installation d’une maison de jardin est un projet de construction simple qui présente plusieurs avantages. L’abri de jardin est moins cher qu’une pièce dure, moins complexe qu’une extension de maison et la solution idéale pour ranger vos outils ou protéger vos meubles de jardin.
Un abri de jardin représente également une nouvelle surface qui ajoutera rapidement de la valeur à votre patrimoine.
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Peu importe si vous décidez de construire votre abri de jardin vous-même ou de l’acheter comme kit, vous devez lire les règlements en vigueur.
Certaines précautions doivent être prises avant tout projet de construction. Vous devez savoir que selon le type de construction de vos confitures de jardin, il est nécessaire de prendre différentes procédures administratives. D’un point de vue légal, la hauteur, la superficie, le droit du sol et l’emplacement de votre maison sont pris en compte. Il est préférable de se renseigner avec des informations préalables sur les conditions d’approbation de l’urbanisme, si ce soit le précédent Explication des travaux ou permis de construire.
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Plan de l'article
- Permission de construire un abri de jardin
- Les conditions pour les explications pour la construction d’une maison de jardin
- pour un abri de jardin d’une hauteur de pas plus de 12 m sous le plafond
- Pour un abri de jardin avec une hauteur de plafond de plus de 12 mètres
- Comment calculer la surface au sol de votre maison de jardin
- L’ explication précédente de la travail
- Le permis de construire pour votre abri de jardin
- L’ affichage du permis d’urbanisme
- Rappelez :
Permission de construire un abri de jardin
Avant de commencer le travail, il est important de vérifier si la parcelle occupée par vous est constructible et si l’emplacement de votre lieu de résidence est soumis à certaines règles d’urbanisme. La plupart des mairies ont un plan d’urbanisme local (PLU), qui fixe souvent les règles de chaque construction dans la ville. Le PLU comprend, entre autres :
- vérifier les zones constructibles de la ville
- vérifier le règlement de construction applicable au pays de la municipalité,
- vérifier le réglage des distances à définir pour d’autres conceptions
- règles architecturales à la caisse, y compris les matériaux de construction utilisables.
En plus du plan local d’urbanisme, il est nécessaire de considérer des éléments autres qu’avant tout chantier de construction. Il est préférable que votre abri de jardin se trouve à une distance suffisante de votre quartier est installé afin de ne pas interférer dans leur pays. Assurez-vous également de préparer un plancher approprié pour assurer une bonne stabilité à long terme pour votre construction. Gardez à l’esprit que votre abri de jardin n’est pas trop proche d’un arbre, le développement de ses racines et de ses feuilles peut l’aggraver.
Les conditions pour les explications pour la construction d’une maison de jardin
Pour savoir si la construction de votre maison de jardin est soumise à un permis de construire, il est nécessaire de prendre en compte deux paramètres principaux :
- vérifier la surface de plancher correspondant à la superficie des pièces fermées et couvertes, sous une hauteur de plafond de plus de 1,80 mètres. Par conséquent, à partir du calcul de la surface de plancher, toutes les zones projetées du type de canopée, balcon ou porche. La définition exacte de la surface de plancher des bâtiments est disponible à l’article L111-22 de la loi sur l’urbanisme.
- vérifier l’endroit sur le sol ; il s’agit de toutes les surfaces projetées du bâtiment sur le sol. Il comprend donc la surface du sol et tous les surplombs et surplombs de la structure.
Le permis d’aménagement d’un abri de jardin dépend de la taille de ces deux zones. Il y a trois niveaux de réglementation :
pour un abri de jardin d’une hauteur de pas plus de 12 m sous le plafond
Surfaces de la maison de jardin |
Approbation de planification requise |
|---|---|
| Surface au sol et sol traversent moins de 5m2 | Pas de formalité administrative |
| Surface au sol et la loi de traitement des terres entre 5 et 20m2 | Explication précédente du travail |
| Surface au sol et la loi de traitement des terres de plus de 20m2 | Permis de construire |
Note :
La superficie de référence de 20 mètres carrés sera portée à 40 mètres carrés pour les hangars de jardin construits dans les zones urbaines d’une municipalité couverte par un plan d’urbanisme local (PLU) ou un plan d’aménagement du sol (POS).
Cependant, en ce qui concerne l’article R. 421-14 du Code de l’urbanisme, le permis de construire est déjà requis sur 20 mètres carrés, si la surface de plancher ou la période de loin est effectuée sur le plancher de toutes les structures (maison, annexes) est supérieure à 150 mètres carrés (seuil selon l’article R. 431-2 de la Loi sur l’urbanisme).
EXCEPTION
Si votre jardin est situé dans une zone protégée ou un emplacement, vous aurez besoin de faire une déclaration de travail préliminaire, même si la surface de plancher et les droits fonciers sont inférieurs à 5 mètres carrés.
Pour un abri de jardin avec une hauteur de plafond de plus de 12 mètres
Surfaces de la maison de jardin |
Approbation de planification requise |
|---|---|
| Surface au sol et la loi de traitement des terres inférieure à 5m2 | Explication précédente du travail |
| Surface au sol et sol traversent entre 5 et 20m2 | Permis de construire |
| Surface au sol et la loi de traitement des terres de plus de 20m2 | Permis de construire |
Comment calculer la surface au sol de votre maison de jardin
Pour calculer avec précision la surface de plancher de l’abri, il est nécessaire de prendre en compte toutes les surfaces fermées et couvertes dans l’habitacle.
Dans le cas d’une congestion de maison de jardin, il est important d’exclure du calcul :
- contrôle les surfaces projetées
- postes de contrôle d’une hauteur de plafond inférieure ou égale à 1,80 mètres,
- vérifier l’épaisseur des cloisons ou des murs extérieurs du bâtiment.
Toutes les modalités de calcul de l’empreinte des structures peuvent être trouvées dans la Newsletter du 3 février 2012, accessible sur le site Web du service public.
Le Ministère de l’urbanisme a mis au point une méthode de calcul de la surface de plancher. Le simulateur de calcul est disponible sur le site Web de la fonction publique.
L’ explication précédente de la travail
La demande de déclaration préalable des travaux doit être soumise au service d’urbanisme de votre mairie. La clarification préalable des travaux d’importance mineure permet à l’administration de vérifier la conformité du projet de construction avec les réglementations en vigueur en matière d’urbanisme.
Le site du service public fournit toutes les informations relatives à la déclaration de travail précédente, depuis les étapes à la prise en compte des règles d’urbanisme à prendre en compte.
Pour faciliter vos démarches, un formulaire en ligne peut être téléchargé directement à partir du site Web Attestis. Une fois le document dûment rempli et complété avec les documents demandés, vous devez le déposer en au moins deux exemplaires à l’hôtel de ville de votre municipalité.
Le délai de traitement de la déclaration préalable est d’un mois à compter de la date de dépôt du dossier. Après avoir soumis votre demande auprès du Hôtel de ville, vous recevrez un reçu qui approuve le début des travaux. La validité de la décision d’accepter la mairie est de 3 ans.
Le permis de construire pour votre abri de jardin
La procédure d’obtention d’un permis de construire est la même que pour une déclaration préalable de travail. Cependant, pour les travaux de plus grande envergure, des permis de construire sont requis, ce qui explique pourquoi certaines règles diffèrent.
Le formulaire de permis de construire en ligne doit être rempli et complété avec la documentation requise dans la feuille de formulaire. Il doit être sur place sous la mairie, ou par courrier recommandé, en au moins quatre exemplaires.
Après avoir examiné l’affaire pendant une période moyenne de trois mois, la mairie acceptera la demande d’un décret municipal enregistré et sera parfois notifiée par courrier électronique.
La durée de validité du permis de construire est de trois ans. Le Le bénéficiaire peut demander une prolongation deux fois pour une année supplémentaire.
L’ affichage du permis d’urbanisme
Le bénéficiaire d’un permis d’urbanisme est tenu de publier l’extrait de l’autorisation de la mairie sur sa propriété. Le document doit être suffisamment visible et doit être présenté sur un panneau sur notification de la commande par l’hôtel de ville. Vous pouvez consulter le contenu détaillé des mentions à publier sur le site web du ministère de l’Urbanisme.
Le Comité doit satisfaire à certaines normes de présentation. Il est recommandé qu’il soit rectangulaire avec un minimum de 80 centimètres de large. Puisque l’affichage est la responsabilité du propriétaire de l’intrigue, ce type de panneaux peut être facilement acheté dans les quincailleries.
Assurez-vous que les informations figurant sur votre enseigne sont protégées pendant toute la durée du travail par le autoroute sont lisibles. L’annonce manquante ne remet pas en cause l’approbation du développement urbain. Toutefois, l’absence d’affichage continu du panneau ou le manque de visibilité peuvent permettre à des tiers d’être contestés jusqu’à un an après la fin des travaux.
Taxe d’aménagement paysager pour remise de jardin
La taxation de votre hangar de jardin sera engagée dès que vous aurez obtenu l’autorisation de la mairie, après que vous n’aurez pas repoussé votre déclaration préalable de travail ou la délivrance de votre permis de construire.
Le calcul de la taxe de développement n’est pas tributaire des ressources du propriétaire, mais de la valeur de la zone de construction.
Le montant est le résultat du rapport entre la superficie de la structure, la valeur forfaitaire fixée par l’État et le taux fixé par chaque Communauté.
Il est possible d’estimer le coût de la taxe pour le développement de votre maison d’été, grâce au simulateur de calcul mis en place sur le site Web du service public.
Rappelez :
- Check très petites structures d’une superficie inférieure à 5 mètres carrés ne sont soumises à aucune déclaration de gestion. Si vous choisissez une superficie ne dépassant pas 5 m2 sur un site non classé, vous n’avez pas besoin de soumettre une déclaration de construction préalable ou une demande de permis de construire, et ne sont donc pas soumis à la taxe d’appartement.
- ChecKit est à la charge du propriétaire d’effectuer lui-même les étapes nécessaires. Il doit soumettre un formulaire téléchargeable sur le site du service public puis soumettre ses déclarations au département de l’urbanisme de la mairie de sa commune.
- Cochez N’oubliez pas de consulter votre approbation de planification au sein de l’organisme de réglementation. Utilisez l’application Attestis pour prouver cette annonce afin d’éviter les recours qui seraient autrement disponibles jusqu’à un an après l’achèvement des travaux peut se produire.
